Découvrir la réglementation des ICPE

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IFECARM GROUP

Fiche formation

Environnement, ICPE & énergie 1H30 À partir de 150 000 FCFA

L’essentiel

Ce que vise cette formation

Comprendre les bases de la réglementation ICPE et appréhender les obligations particulières d'un site.

Une classe virtuelle de 1h30 pour comprendre les grandes lignes de la réglementation des installations classées et les obligations particulières d’un site.

Enjeux

Le vocabulaire ICPE (rubrique, régime, arrêté) est déroutant : on ne sait pas d’emblée ce qui concerne son site.
En une séance, il faut donner des repères et non détailler les textes.

Objectifs pédagogiques

Comprendre les principes et le vocabulaire de la réglementation ICPE.
Identifier ou constituer les obligations et dossiers applicables à un site.

Programme détaillé

1Principes fondateurs, classification et régimes de la réglementation ICPE.
2Obligations de l’exploitant et constitution des dossiers réglementaires.

Public concerné

Exploitants, QHSE et responsables environnement d’installations classées.

Prérequis

Aucun prérequis.

Modalités pédagogiques

Contenu adapté au format de la session (classe virtuelle, e-learning ou présentiel).

Évaluation des acquis

Questionnaire ou étude de cas selon le format de la session.

Cadre d’application

La réglementation ICPE applicable est celle du pays concerné ; le régime et les obligations exactes dépendent de la nomenclature et du site.

Prochaines sessions

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À partir de 150 000 FCFA par participant

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