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Environnement, ICPE & énergie

Formation ICPE : Connaître les obligations réglementaires essentielles d'un exploitant

Durée : 1,5 Jours Télécharger la fiche en PDF

IFECARM GROUP

Fiche formation

Environnement, ICPE & énergie 1,5 Jours À partir de 150 000 FCFA

L’essentiel

Ce que vise cette formation

Identifier les fondements de la réglementation ICPE, caractériser les obligations réglementaires d'un exploitant

Un jour et demi pour repérer les obligations de l’exploitant d’une installation classée : déclarations, vérifications, registres et contrôles.

Enjeux

Les obligations de l’exploitant viennent de plusieurs textes : arrêté de prescriptions, arrêtés types, code de l’environnement. Il faut savoir laquelle s’applique.
Beaucoup d’obligations sont périodiques et sont oubliées entre deux inspections.

Objectifs pédagogiques

Comprendre les principes et le vocabulaire de la réglementation ICPE.
Identifier ou constituer les obligations et dossiers applicables à un site.

Programme détaillé

1Principes fondateurs, classification et régimes de la réglementation ICPE.
2Obligations de l’exploitant et constitution des dossiers réglementaires.

Public concerné

Exploitants, QHSE et responsables environnement d’installations classées.

Prérequis

Aucun prérequis.

Modalités pédagogiques

Contenu adapté au format de la session (classe virtuelle, e-learning ou présentiel).

Évaluation des acquis

Questionnaire ou étude de cas selon le format de la session.

Cadre d’application

La réglementation ICPE applicable est celle du pays concerné ; le régime et les obligations exactes dépendent de la nomenclature et du site.

Prochaines sessions

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À partir de 150 000 FCFA par participant

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