Les installations classées (ICPE) : les principes de la réglementation

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IFECARM GROUP

Fiche formation

Environnement, ICPE & énergie 2 Jours À partir de 150 000 FCFA

L’essentiel

Ce que vise cette formation

Comprendre les principes fondateurs de la réglementation des installations classées pour la protection de l'environnement

Deux jours pour comprendre les principes fondateurs de la réglementation des installations classées : logique des régimes, rôle de l’exploitant et de l’inspection.

Enjeux

Comprendre pourquoi la réglementation est construite ainsi aide à en déduire des obligations que le texte ne cite pas explicitement.
La réglementation évolue : un exploitant qui ne connaît que les règles d’hier prend du retard.

Objectifs pédagogiques

Comprendre les principes et le vocabulaire de la réglementation ICPE.
Identifier ou constituer les obligations et dossiers applicables à un site.

Programme détaillé

1Principes fondateurs, classification et régimes de la réglementation ICPE.
2Obligations de l’exploitant et constitution des dossiers réglementaires.

Public concerné

Exploitants, QHSE et responsables environnement d’installations classées.

Prérequis

Aucun prérequis.

Modalités pédagogiques

Contenu adapté au format de la session (classe virtuelle, e-learning ou présentiel).

Évaluation des acquis

Questionnaire ou étude de cas selon le format de la session.

Cadre d’application

La réglementation ICPE applicable est celle du pays concerné ; le régime et les obligations exactes dépendent de la nomenclature et du site.

Prochaines sessions

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À partir de 150 000 FCFA par participant

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